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Un enseignant genevois écope d’une réduction de salaire pour avoir distribué à ses élèves des textes crus et violents sur la sexualité

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L’enseignant genevois du secondaire II a fait recours en vain contre sa pénalité sur salaire qui lui avait été infligée pour avoir illustré de manière inappropriée la sexualité.



Le Tribunal fédéral rejette le recours d’un enseignant genevois qui avait écopé d’une réduction de salaire. Les autorités scolaires lui reprochaient d’avoir distribué à ses élèves des textes crus et violents sur la sexualité.

En octobre 2018, la cheffe du Département genevois de l’instruction publique a prononcé une réduction de salaire équivalant à quatre annuités – soit près de 4’000 francs par an – à l’encontre de ce professeur. La sanction faisait suite à des plaintes d’élèves et de parents contre l'intéressé, âgé alors de 59 ans, qui enseignait la culture générale au secondaire II.

La Cour de justice a rejeté le recours de l’enseignant tendant au prononcé d’un blâme plutôt que d’une réduction du traitement. Elle a retenu que «le fait d’aborder la sexualité au moyen de textes au contenu cru et violent créait un environnement malsain et n’avait aucune visée pédagogique.» L’objectif de prévention invoqué aurait pu être atteint sans heurter la sensibilité d’élèves âgés de 16 ans et plus. En outre, l’homme avait déjà écopé d’un avertissement en 2014.

171 documents
Dans un arrêt publié vendredi, le Tribunal fédéral rejette les griefs d’arbitraire et de violation du principe de proportionnalité soulevés par l’enseignant. Les juges de Mon Repos relèvent que leurs confrères genevois ont évalué l’ensemble des 171 documents (articles de presse, brochures, etc.) remis aux élèves. Ils ont considéré que c’était la remise répétée de certains textes crus et violents qui était reprochée.

Pour la 1ère Cour de droit social, l’instance inférieure a tenu compte aussi du fait que tous les élèves ne se sont pas déclarés choqués. Elle n’a pas désapprouvé non plus l’objectif de prévention mais les moyens utilisés et leur répétition.

Concernant la proportionnalité, le Tribunal fédéral estime que la plainte précédente aussi bien que le changement opéré par le maître dans sa manière d’enseigner dès la réception des plaintes avaient été pris en compte. Dans ces conditions, le jugement genevois «échappe à la critique», concluent les magistrats. (arrêt 8C_184/2020 du 9 septembre 2020)

ATS

24heures.ch

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Vendredi 2 Octobre 2020




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