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Sous astreinte de 10 millions par jour de retard : Le Bsda condamné à rétablir le signal de Walf Tv et Fm

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Le Pdg du groupe Wal Fadjri n’avait pas tort d’affirmer, dès le début du conflit Walf/Bsda, qu’il s’agit d’un abus de pouvoir. Le vice-président du tribunal régional de Dakar lui a donné raison hier. C’est le même juge qui avait signé l’ordonnance sur la base de laquelle les programmes de Walf Tv et Fm ont été suspendus, qui s’est rétracté hier au terme d’une audience contradictoire. Après avoir écouté les avocats des deux parties, le juge Waly Faye a ordonné le rétablissement par le Bsda du signal sous astreinte de 10 millions à payer par jour de retard. Au fait, l’institution dirigée par Mme Siby avait demandé la fermeture de Walf Tv et Fm sur un faux document parce que la loi qu’elle avait visée, a été abrogée depuis le 25 janvier 2008. Ce que Mme Siby, Aziz Dieng et compagnie ont voulu ignorer et que Mes Ndèye Maty Djigueul, Cheikh Ndiaye et Ndéné Ndiaye ont porté à la connaissance du juge, preuves à l’appui.



Sous astreinte de 10 millions par jour de retard : Le Bsda condamné à rétablir le signal de Walf Tv et Fm
Wal Fadjri : L’affaire Walf/Bsda vient d’enregistrer de nouveaux développements devant le juge des référés. Quels sont-ils ?
Me Ndèye Maty Djigueul : On avait introduit une requête aux fins de rétractation et on nous a autorisé à plaider aujourd’hui (hier, Ndlr). Avec mes confrères Mes Cheikh Ndiaye et Ndéné Ndiaye, on a eu à développer divers arguments dont le principal a été de soulever d’emblée que l’acte du Bsda ne repose sur aucune base légale. Ils ont obtenu une ordonnance du juge en se prévalant des dispositions de la loi 52-73 du 4 décembre 1973, en particulier les dispositions 47 et suivants. Or cette loi n’existe plus puisqu’elle a été abrogée depuis le 25 janvier 2008. Et c’est sur cette base qu’ils ont pu tromper la religion du juge en lui faisant signer une ordonnance. Seulement, cette ordonnance ne leur permettait même pas d’arrêter le signal de la télévision Wal Fadjri et celui des radios. Malgré tout, ils sont descendus, jeudi dernier, aux premières heures, dans les locaux du groupe de presse, en se faisant assister par la puissance publique pour débrancher l’émetteur installé à l’immeuble Kébé et tous les autres matériels.

Alors, en plaidant, nous avons attaqué d’abord le fondement, le défaut de base légale, en prouvant que la loi sur laquelle ils se sont basés pour obtenir l’ordonnance est une loi qui n’est plus d’actualité. La loi du 25 janvier 2008 est venue l’abroger. Il faut souligner que même si cette loi du 4 décembre 1973 n’était pas abrogée, le juge n’avait pas ordonné la suspension des programmes de Walf Tv et Fm. Ce que le juge avait interdit, c’était la diffusion des œuvres protégées. Ces œuvres, ce sont les clips, les films, etc., et eux-mêmes du Bsda, l’ont reconnu.

La religion du juge a été d’autant trompée qu’ils ont présenté leur requête comme si Walf avait fait une contrefaçon, or il n’y a pas eu de contrefaçon. Ce qu’il y a eu, c’est que Walf a eu à diffuser des clips comme tout le monde. Et si des redevances étaient dues sur les œuvres qu’ils appellent ‘protégées’, c’est le juge de fond qui doit trancher parce qu’il y avait un litige qui était pendant. L’affaire est en délibéré pour le 18 novembre. Mais le Bsda savait peut-être qu’il y a des risques qu’il soit débouté parce que la créance n’est pas établie. Il n’y a pas eu de convention. Le juge a demandé la convention sur la base de laquelle le Bsda demandait à être payé et nous attendons encore qu’il la produise.

Par conséquent, l’argument fondamental pour lequel le juge nous a suivi, c’est le défaut de base légale. C’est-à-dire le fondement juridique sur lequel ils se sont basés pour commettre ce qu’on appelle voies de fait, pour ne pas dire actes de vandalisme, parce que tromper un juge en lui faisant croit qu’on fait de la contrefaçon rien que pour obtenir sa signature, c’est un scandale juridique. Il est inadmissible qu’une structure comme le Bsda essaie d’inventer des arguments, avance des fondements juridiques qui n’existent pas pour arrêter les programmes de la télévision et des radios du groupe Wal Fadjri. Nous avons estimé que c’était une entrave au libre service parce qu’une centaine de père de famille de Walf ont été privés de leur travail. Nous avons également estimé qu’il y avait urgence et péril en la demeure car des abonnés de Walf Tv ont payé à l’avance sur une année et ne demandent qu’à être servis.

Wal Fadjri : Et quelle a été la décision finale du juge ?

Le juge nous a suivi en ordonnant, comme nous l’avions tous plaidé Mes Ndéné, Cheikh Ndiaye, et moi la rétractation de l’ordonnance qui leur avait permis d’arrêter le signal de Walf Tv. Je dirais même que l’ordonnance ne le permettait pas. Ce que l’ordonnance leur permettait, c’est simplement la suspension des œuvres protégées. Mais ils sont passés outre, après avoir trompés la religion du juge. Le Bsda a donc fait un abus de droit en arrêtant le signal et en arrachant le matériel qu’il a fait garder au greffe.

‘On est même en droit de se poser la question de savoir si le Bsda a encore une existence légale. Parce que la loi qui l’avait créé, a été abrogée le 25 janvier 2008’

Wal Fadjri : Comment le groupe Wal Fadjri sera-t-il rétabli dans ses droits après autant de préjudices subis ?

Nous avons demandé au juge, compte tenu de tous les abus qui ont été commis par le Bsda, d’ordonner dans un premier temps la rétractation de l’ordonnance et il nous a suivi. Dans un second temps, nous avons exigé la restitution du matériel déposé au niveau du greffe, que soit ordonné le rétablissement par le Bsda du signal de Walf Tv et des radios, et de dire que le Bsda devra rétablir immédiatement le signal sous astreinte de 100 millions francs Cfa à payer par jour de retard. Mais le juge nous a suivi en nous octroyant 10 millions par jour de retard. Ce qui veut dire qu’à partir de demain (aujourd’hui, Ndlr), chaque jour qui passera, le Bsda aura à payer 10 millions au groupe Wal Fadjri pour tout retard dans le rétablissement des services. Et l’ordonnance est exécutoire sur minute et avant enregistrement.

Mais la bagarre ne va pas s’arrêter. Ainsi, à propos des sommes prétendument dues, nous nous sommes rendu compte, après avoir fouillé, que rien n’est établi parce que loi sur laquelle le Bsda s’est basé, n’existe plus. Et aujourd’hui, on est même en droit de se poser la question de savoir si le Bsda a encore une existence légale. Parce que la loi qui l’avait créé, a été abrogée depuis le 25 janvier 2008. Donc nous continuons le combat parce que le groupe Wal Fadjri a subi un préjudice énorme et nous envisageons d’autres procédures pour faire payer au Bsda ces préjudices subis.

Wal Fadjri : ‘Il est regrettable qu’on ait fait une campagne de presse dans une intention de diaboliser, avec des personnes qui ne comprennent rien à ce qui se passe’

Me Cheikh Ndiaye : Je voudrais m’appesantir sur la base légale de l’ordonnance qui a été rendue et sur la base de laquelle le Bsda a coupé le signal de Wal Fadjri. Nous savons tous que les décisions de justice doivent être motivées en droit. Or le Bsda qui est sensé être une autorité qui protège les auteurs, est allé jusqu’à ignorer même une loi sur le droit d’auteur. C’est inacceptable. Comment une loi de 1973 qui a été abrogée en janvier 2008 par une autre loi, qui est passée de l’étape de projet de loi à une loi votée, promulguée, publiée au journal officiel, donc qui est dans l’ordonnancement juridique, peut-elle être méconnue par le Bsda. Passant outre cette loi, le Bsda a visé une loi qui n’existait plus, qui était morte. Il a donc exhumé cette loi morte pour en faire une base légale d’une requête et plus tard d’une ordonnance qui l’aurait autorisé à suspendre les œuvres et programmes qui sont protégés. Nous avons fait comprendre au juge et il a compris que l’ordonnance qu’il avait prise, il l’avait prise par surprise comme on dit. Il a été trompé de bonne foi. Et lorsque nous lui avons présenté cette nouvelle loi dans le journal officiel, il n’a pas hésité une seule fois.

J’ai lu et relu cette nouvelle loi, et je me pose même la question de savoir si le Bsda a maintenant légalement sa raison d’être. Parce que l’article 162 de cette loi dit que la loi 73-52 du 4 décembre 73 a été abrogée. Donc elle n’existe plus. Or c’est cette loi qui réglementait le Bsda. On ne peut plus donc se fonder sur une loi qui n’existe plus pour prendre une décision de justice. C’est ce qu’a fait le Bsda et c’est une faute inexcusable. Lorsqu’on est professionnel, on ne doit pas être pris en défaut dans un domaine qui relève de sa profession.

Je dois ajouter que lorsque nous avons exposé les faits au juge, sans aucune extravagance, il a vite compris que cette loi n’existait plus. Mieux, l’avocat même du Bsda, après avoir cherché en vain à renvoyer l’audience, n’a fait qu’acquiescer. D’ailleurs, dans sa plaidoirie, il a parlé de tout sauf de l’existence de cette loi. C’est dire qu’on ne peut que déplorer ce qui s’est passé : un bureau de droits d’auteur qui, sur des bases aussi illégales, se permet de couper le signal d’une télévision et d’une chaîne de radios. D’autre part, il est regrettable qu’on ait fait une campagne de presse dans une intention de diaboliser avec des personnes qui ne comprennent rien à ce qui se passe.

Dieu merci, le juge a tout compris et a accédé à toutes nos demandes. Et de quelle manière ! Tenez-vous bien : on a plaidé à 15 h et à 16 h 45, et le juge a rendu sa décision nous donnant raison sur toutes nos requêtes.

Wal Fadjri : Et qu’en est-il de la somme de 50 millions réclamée par le Bsda et qui a été annoncée dans tous les médias ?

Me Ndéné Ndiaye : Nous avons entendu du tout. Mais en passant, je veux faire remarquer à la suite de mes confrères que même si la loi 73-52 n’était pas abrogée, il n’y avait de base légale pour couper le signal de Walf. C’est un acte hautement grave qui n’appartient qu’à l’Etat qui attribue les fréquences. Le juge, même s’il a été trompé, n’a pas dit au Bsda d’aller couper le signal de Wal Fadjri. Le juge a dit : autorisons le Bsda à suspendre la diffusion des œuvres protégées. Donc ce seul argument a suffi pour que le juge revienne sur sa décision. D’ailleurs, il est important de souligner que c’est le juge qui avait rendu l’ordonnance de suspension qui a, lui-même, rétracté l’ordonnance. C’est devant lui qu’on a plaidé. Il était bien imprégné du dossier et savait combien sa responsabilité était engagée. Visiblement, en le voyant aujourd’hui, on sentait parfaitement qu’il n’avait pas mesuré les effets de son acte. Mais je sais que c’est de bonne foi qu’il a été trompé.

Pour revenir à la créance, ma consœur (Me Ndèye Maty, Ndlr) m’a appelé pour me dire qu’elle ne comprenait plus rien car beaucoup de montants ont été avancés. Je lui ai dit que ce que réclame jusqu’ici le Bsda, ce n’est pas 50 millions. Dans le document déposé devant le tribunal régional de Dakar, il réclame 13 millions 115 mille 300 francs Cfa et cette somme est contestée ; c’est cette procédure qui est pendante devant le tribunal. Et ce différend sera jugé le 18 novembre prochain.

Propos recueillis par Georges Nesta DIOP
Source Walfadjri

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Mercredi 2 Septembre 2009





1.Posté par pointini le 02/09/2009 15:45
bon dieu, qu'ils st nuls. ils st senses connaitre la loi ACTUELLE!!! tchim du gnu rouss sakh. Je me demande combiens d'innoncents st emprissones avec des verdicts douteux.
mais Sidi amnn gue serigne deee, fil moi son numero,

2.Posté par ncujfvujvg le 02/09/2009 15:56
Merci Mr le juge d'avoir eu la clairvoyance d'appliquer la loi et rien que la loi...Walf ca kanam

3.Posté par beuleup le 02/09/2009 16:22
avec ce verdique le PCA etla directrice du BSDA devrais rendre leur demission car il ne sont plus credible pour diriger mais d'autre part le groupe walf decra s'aquité des droits d'auteurs car les createurs vivent de cet argent. Yon defa wara leer

4.Posté par klamzo le 02/09/2009 16:27
Dans cette histoire les gens ne nous avaient pad dit clairement que c’était le BSDA qui avait de son propre chef organisé la fermeture de Walf... C’est incroyable, mais dans quel pays vivons-nous ?

Je ne sais pas qui essaie de nous faire gober cette histoire mais ça ne tient pas la route. Et la police ? comment peut-elle procéder à la saisie de biens de qui que ce soit sans y avoir été instruite au préalable par un juge ?

Nous savons tous ce qui s’est passé c’est l’Etat qui avait organisé le truc...ça devient clair maintenant. On nous avait abusé..

5.Posté par pointini le 02/09/2009 16:40
klamzo c'est ce que je me disais. comment le BSDA peut -il decider comme cela de fermer une structure?

6.Posté par NIANE le 02/09/2009 16:40
DEUREU DEUFFE SUNU BOROM AND AK YALLA RECK MO WOOR,

7.Posté par isac le 02/09/2009 16:41
c l etat ki est responsable en + c un dile entr bsda et l etat ils voulai que walf arrete l image des innondation des lieux .vou les sengalais je vou juere c la politik de l etat maintenant l etat fai tou pour camoufler ce truc car mem en europ les autorites savent ce ki se pasent au sngal mw sui senegalis basé a new york .on sai tou ce ki se passe dans votr pauvre pays

8.Posté par BABS le 02/09/2009 16:46
DANS TOUS LES CAS LES PERDANTS C'EST LES ARTISTES , CAR C'EST A EUX QUE REVIENNENT L'ARGENT RECOUVRE PAR LA BSDA

9.Posté par NIANE MAKHETAR ZARAGOZA ESPAÑA le 02/09/2009 16:47
DEUREU DEUFFE SUNU BOROM, AND AK YALLA RECK MO WOOR, ADOUNA BII DOU DOMI ADAMA MOYE DOGAL DEEEDEEEEEEEEEETTTTTTT, YALLA RECK MOYE DOGAL DOU YAW DOU MANE DOU SIDY DOUHOUT KENENE KOUMOU MANTI DONE. WALF CA KAO CA KANAM CI LOUBAKH, AMIIIIIIIINE.

10.Posté par bilgates le 02/09/2009 17:13
diadieufffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffwalf est la meilleure chaine si c etait la rts ou 2stv c deja ferme mais yalla doula setane surtou avec ce mois benis de ramadan .g vraiment raté oustaz ady niass et il fau que le bsda vou paye ce retardement

11.Posté par fall italie le 02/09/2009 17:27
je le repete que seule la loi doit regler les differends entre particuliers et institutions...comment un juge peut etre trompè?nullem censorem ignorarem legem...a fortiori un juge.

12.Posté par babacar dit mbaye ndiaye le 02/09/2009 17:46
dieu est le meilleur des juges, WALF sa kanam!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

13.Posté par imaama le 02/09/2009 17:49
aujourd'hui je veux me vanter d' être parmi ceux qui ont toujours defendu SIDY. ces gens ne sont que des saysay:

14.Posté par insider le 02/09/2009 17:57
Bon comme walf est encore fermée on comprends que ADF et sidy innondent les forums de leur "excellent" français. Tout ça pour manipuler désinformer et se victimiser. Khar lene touti. dégueugou nou bsda. Attention...

15.Posté par pech le 02/09/2009 18:04
en tout cas doyna war, gni do wakh ngeup nak legui di khass walf anagnou.
motakh tey ci sow la gnou ko tamou wayé ci nit la guena diek. degueu teleu rek né damana, té khamoulene le fond du probleme, résultat ba gui............

walf ca kanam, diné ak diamono, safir ak serigne adi niasse, ataya, sortie, vraiment ca nous a manqué!!!

16.Posté par BAMBA THIAW le 02/09/2009 18:08
TU ES UN SERIGNE SIDI MERCI WALF TV FM 2 EMMISION NO CLAIR DE PEUPLE SENEGALAIS ATAYA I SADIO DICOURASE.GRACIAS

17.Posté par diok le 02/09/2009 19:24
nous les senegalais de l exterieur beaucoup ont payer la carte pour voir la tv walf alors depuis une semaine pas de signal .il faudra la prochaine fois q un juge .prenne des decisions de bien lire les textes

18.Posté par brother le 02/09/2009 19:26
Qui avait alors accusé ses concurents,l'etat? faut demander pardon en ce mois béni de ramadan.

19.Posté par ngor le 02/09/2009 19:32
Les gars soyons serieux,c'est vrai il faut respecter la loi, mais toujours est-il que Walf doit toujours de l'argent aux artistes par le biais du BSDA. Qui va défendre ces pauvres artistes qui ne sont pas assez riches pour se payer une batterie d'avocats.

20.Posté par ELHADJI MAMADOU NIANE le 02/09/2009 19:50
yalla na yalla yeukketi walf tv te daanel kepp koukoy xeekh sidy lamine niasse yalna yalla diapaléla bafa nga beu gueu yégue nga yéguefa ak ñepp ñilay diappalé ak koulako yéné

21.Posté par Sene le 02/09/2009 21:04
Pluies diluviennes à Ouagadougou


Plusieurs milliers de sans-abri et trois disparus. C’est le bilan encore provisoire des pluies diluviennes qui se sont abattues le 1er septembre sur Ouagadougou, occasionnant des inondations jamais vues dans le pays. A Ouagadougou, les autorités ont mobilisé toutes les forces armées et de police pour venir en aide aux sapeurs pompiers débordés. La population vit une situation chaotique. Le Sénégal est également touché par les inondations où 60% de la population de la banlieue de Dakar a les pieds dans l’eau. Au Niger, l'eau s'est déchainée à Agadez, dans le nord du pays, où de nombreuses familles sont sans abri.



« Je n’ai jamais vu ça ici, je n’ai jamais vu une telle pluie. C’est la première pluie comme ça ici ». Du « jamais vu », dit ce sexagénaire devant les ruines de sa maison écroulée. Deux cent soixante millimètres tombés d’un coup, ce n’était pas arrivé depuis près d’un siècle au Burkina, selon les autorités.

Le Premier ministre Tertius Zongo : « La dernière pluie qu’on a eue de ce genre remonte à 1919. C’était à Bobo-Dioulasso et ce n’était que deux cents quarante-six millimètres. Ce que nous avons pu recenser, il y a en tout cas au moins trois personnes qui ont été emportées par les eaux. Mais naturellement, peut-être qu’il y en a d’autres parce que vous savez qu’il y a beaucoup de gens qui sont rentrés dans leur véhicule et qui ont été surpris par les eaux, les eaux qui ont inondé complètement leur véhicule. Combien ont pu sortir ? Combien n’ont pas pu sortir ? Je crois que d’ici-là, on fera un peu le point ».

Des quartiers coupés du centre-ville, des voitures emportées par les flots, des habitations effondrées, des maisons envahies par l’eau et à peine visibles : hier en quelques heures, Ouagadougou est devenue une ville sinistrée.

« Tous les bâtiments ont été inondés »

Le grand hôpital Yalgado a été aussi inondé, obligeant l’évacuation des malades vers d’autres centres de santé. Le directeur général, Lansané Bagangné : « Quand les eaux ont commencé à rentrer dans les salles, l’urgence pour nous était d’évacuer les malades et très rapidement. Ce qui a été fait. C’est grave parce que tous les bâtiments ont été inondés, toutes les salles ont été inondées. Il n’y a plus que trois services qui sont actuellement fonctionnels, qui n’ont pas été touchés par les eaux ».

Le gouvernement invite les populations sinistrées à se rendre dans les écoles transformées en centres d’accueil, mais des centres très vite débordés.

22.Posté par espagne le 02/09/2009 22:51
walf sa kaw sa kaname sidy yallnala yalla diapalé koula bagne yallana dé

23.Posté par espagne le 02/09/2009 22:53
walf do mo romou 2stv ak rts kou mér boko vive walfffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffff

24.Posté par vérité le 02/09/2009 22:59
sidy sa kaw sa kanam yalla moo la yékati kéne menou si yaw dara
vraiment walf me manque
du courage walf
sa kanam sa kanam

25.Posté par dong le 02/09/2009 23:16
La sentence est tombée après la fameuse rencontre entre Sidy Lamine et le premier ministre Souleymane Ndéné Ndiaye.
Qu'est ce que cela veut dire? DEAL, encore DEAL, toujours DEAL.

Ce Sidy Lamine est ce qu'il est.

26.Posté par x le 03/09/2009 02:13
Dong,tu l a boucle car tu sais rien de ce que tu dise
sidi n est pas ton egale(waye wolof nane kou respectewoule sayy wadiour do respecter kenn)sois poli
vive la verite ...walf ça kanam

27.Posté par khalifa le 03/09/2009 09:04
SIDY vas y nous de la diaspora nous te soutiendront parce que seul WALF informe les Senegalais avec impartialite des r ealites du pays contrairement a 2 stv que je ne renouvellerai pas si PAPE ALLE s en va avec leur patron de TROUILLARD

28.Posté par Jambaar le 03/09/2009 14:36
Mais bon les gars moi mon problem c'est le juge en kestion. Comment un juge peut-il aussi ignorer qu'une est abrogee (donc morte et plus valable). Le juge est aussi un professionel de la loi. Non?
En plus en tant ke juge tu rends 1 jugement et il n'est applique comme tu l'as rendu et tu ne reagi pas???? 1 juge doit avoir un certain pouvoir kan meme.

J pense Sidy doit maintenant porter plainte contre la BSDA et demander une importante somme en guise de dommage et interets car ils ont failli ruine son business (ki fait kan mm vivre 1 certain nbr de senegalais et leurs familles).
Comme l'ont dit se avocats la loi ki regissait la BSDA n'existe donc ils faut k'ils aillent + loin et demander la dissolution de la BSDA purement et simplement. Comme ca ils vont repartir de zero et reconstruire la BSDA.

Ds 7 histoire les nuls sont: Le juge et l'avocat de la BSDA. Ils se st tous ridiculises.

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