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SALE TEMPS POUR LES FUMEURS ET CONSOMMATEURS D'ALCOOL: l'Etat augmente 20% sur le prix de la cigarette et 800 Francs de plus par litre d’alcool

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Dans quelques jours, il faudra casquer fort pour acheter un paquet de cigarettes ou une bouteille d’alcool. L’Etat a tapé fort sur la table à travers un projet de loi déposé à l’Assemblée nationale, en même temps qu’il déposait un autre qui corse les peines pour les auteurs de chèques sans provision, ainsi que ceux qui acceptent de prendre des chèques de garantie, entre autres.



SALE TEMPS POUR LES FUMEURS ET CONSOMMATEURS D'ALCOOL: l'Etat augmente 20% sur le prix de la cigarette et 800 Francs de plus par litre d’alcool
Par décret numéro 2008-676, le président de la République a transmis à l’Assemblée nationale un projet de loi modifiant certaines dispositions du Code général des impôts. Ce projet de loi, une fois voté, va consacrer une hausse vertigineuse des prix de l’alcool et de la cigarette. On peut lire dans l’exposé des motifs du projet de loi obtenu par L’As : «L’augmentation de la consommation de produits comme les tabacs ou les boissons alcoolisées constitue une préoccupation majeure dans les sociétés modernes en raison de leurs graves conséquences sur la santé des populations. C’est pourquoi, en vue de modérer l’usage des tabacs et des boissons alcoolisées, souvent à l’origine de prises en charges sanitaires et sociales coûteuses pour la société, diverses mesures fiscales ont été déjà prises par notre pays (…). Cependant, à l’application, les mesures fiscales (…) se sont révélées d’un impact peu significatif dans la lutte contre l’usage immodéré des tabacs et des boissons alcoolisées, dont les pouvoirs politiques et l’opinion publique s’accordent à reconnaître les dangers, surtout à l’égard de la jeunesse qui constitue la couche sociale la plus vulnérable à la consommation de ces produits. Il importe donc de renforcer le dispositif de taxe spécifique applicable aux tabacs et aux boissons alcoolisées, par un relèvement du niveau de taxation, en vue de le rendre plus dissuasif».

Entre 800 et 3000 francs de plus par litre d’alcool

Le texte poursuit : «A ce titre, pour le raisin frais y compris les vins enrichis en alcool, moût de raisin, vermouths et autres vins de raisin frais préparés à l’aide de plantes ou de substances aromatiques autre que les vinaigres mis en bouteilles en cartons ou en sachets, à l’exclusion des vins en vracs destinés à la mise en bouteilles contenus dans des emballages de 200 litres et plus, il est fait application d’une taxe additionnelle de 800 F Cfa par litre. C’est-à-dire une augmentation de 42 % réduite cependant à 12,5 % pour les parfums. Le même taux est appliqué aux bières d’un tirage supérieur à 6 degrés d’alcool pur et inférieur ou égal à 18 degrés. Toutefois, lorsque ces produits sont conditionnés dans des emballages d’une contenance inférieure à 0,033 litre, ils supportent une taxe additionnelle de 3000 F Cfa par litre ou par bouteille pour les alcools éthyliques non dénaturés d’un titre d’alcoométrie volumique de plus de 18 degrés (à l’exclusion de celles qui sont à usages pharmaceutiques ou médicamentaux) eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiriteuses. Alors que cette même taxe est de 2,75 % pour les boissons gazeuses.

Entre 20 et 45% de plus pour la cigarette

En ce qui concerne la cigarette, le taux de la taxe est de 20 % pour les cigarettes économiques et 45 % pour les premiums et autres tabacs. Pour les cigarettes économiques, le montant de la taxe ne peut être inférieur à 3 F Cfa par cigarette, tandis que pour la deuxième loi ce même taux ne peut être inférieur à 8 F Cfa par bâton.

Chèques sans provisions, chèques de garantie…

En même temps que ce projet de loi qui fait voler les prix des produits de luxe, l’Assemblée nationale a réceptionné un projet de loi uniforme numéro 45/2008 relative à la répression des infractions, en matière de chèque, de carte bancaire et d’autres instruments et procédés électroniques de paiement. Ainsi, entre autres, est désormais puni d’une peine de trois ans ferme et d’une amende de deux millions de F Cfa, le tireur ou mandataire qui, en connaissance de cause, émet un chèque domicilié sur un compte clôturé. Celui qui, après l’émission d’un chèque, retire tout ou partie de la provision, par transfert, virement ou quelque moyen que ce soit, dans l’intention de porter atteinte aux droits d’autrui. Le tireur qui, au mépris de l’injonction qui lui est adressée en application de l’article 115 du règlement, émet un ou plusieurs chèques…L’Etat a aussi décidé de taper sur ceux qui acceptent les chèques de garantie, puisqu’ils sont visés par le même projet de loi.

Source: L'as

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Vendredi 11 Juillet 2008





1.Posté par leonel le 11/07/2008 20:32
ca ne dissuadera rien ni personne ******

2.Posté par lik le 11/07/2008 22:18
si au moins ça peut se répercuter positivement sur la fiscalité des produits alimentaires c bien!!!!

3.Posté par diaw le 11/07/2008 22:43
Wouuuu j'en connais qui vont arreter de picoler tousuite !!!! C'est vrai que les gens noyaient leur galère dans le tabac et l'alcool ; Mais pourquoi pas interdire la cigarette dans les lieux publics comme en france ? Du coup la bouteille de FLAG risque de couter 1500 F ! waow ! C'est méchant ça ! Faut aussi surveiller l'importation des sachets de GIN et Whisky made in South Africa ! c'est ouf ce truc !
Je ne bois pas nak ! bouléne niaw khalaate ! surveiller aussi les hopitaux , certains employés se défonce la gueule avec l'alcool a 90° mélangé avec du café noir ! hihihihihihihihih !

4.Posté par Hakeem le 11/07/2008 22:58
PFFFF, Ils se tourneront vers le truc local. SOUM SOUM, et autres concoctions.

5.Posté par papis ndao ouets foire le 12/07/2008 06:47
JE ME REJOUIS DE CE PROJET DE LOIS DAUTANT QUE CE SONT LES JEUNES DE LACWAD ENTENDEZ ALLIANCE POUR LA CONSOLIDATION DU WADISME QUI A TRAVERS LEUR COORDINATEUR MOHAMED AYIB DAFFE I AVAIT DEJA LANCE LIDEE²ALORS C SEULEMENT SUR CE TERRAIN QUE LON ATTEND TOUTE LA JEUNESSE MEME CELLE INSIGNIFIANTE DE LOPPOSITION QUI SONT STERILE INFECONDE ET ATTEINT DE CONTIPATION INTELLECTUELLE/MERCI A LA JEUNESSE QUI PENSE ET QUI CONTRIBUE A LA CONTRUCTION D1 SENEGAL EMERGENT

6.Posté par papis ndao ouets foire le 12/07/2008 06:48
JE ME REJOUIS DE CE PROJET DE LOIS DAUTANT QUE CE SONT LES JEUNES DE LACWAD ENTENDEZ ALLIANCE POUR LA CONSOLIDATION DU WADISME QUI A TRAVERS LEUR COORDINATEUR MOHAMED AYIB DAFFE I AVAIT DEJA LANCE LIDEE²ALORS C SEULEMENT SUR CE TERRAIN QUE LON ATTEND TOUTE LA JEUNESSE MEME CELLE INSIGNIFIANTE DE LOPPOSITION QUI SONT STERILE INFECONDE ET ATTEINT DE CONSTIPATION INTELLECTUELLE/MERCI A LA JEUNESSE QUI PENSE ET QUI CONTRIBUE A LA CONTRUCTION D1 SENEGAL EMERGENT

7.Posté par JEUNESSE ACWADISTE le 12/07/2008 06:50
JEUNESSE ACWADISTE SA KANAM

8.Posté par papis ndao ouets foire le 12/07/2008 06:52
VIVE L ALLIANCE POUR LA CONSOLIDATION DU WADISME QUI PENSE ET PROPOSE DES SOLUTIONS DE SORTIES DE CRISES

9.Posté par papis ndao ouets foire le 12/07/2008 06:55
POURVU MAINTENANT QUE CETTE MANNE FINANCIERE APAISE LA SOUFFRANCE DES MENAGES EN APPUYANT LES SUBVENTIONS DEJA CONSENTIES PAR LE GOUVERNEMENT POUR LES PRODUITS DE PREMIERES NECESSITES

10.Posté par bip le 12/07/2008 12:21
Diaw, tu ne bois pas mais tu en connais trop pour un non soudard

11.Posté par oustaz le 12/07/2008 21:26
alhamdoulilahi,on doit carrement interdire la vente dalcol au senegal et de cigarette.

12.Posté par modou modou le 14/07/2008 16:32
pendant ce temps les gens vont boire beaucoup plus et de soum et d'alcool de fabrication locale ce qui va beaucoup plus poser des problémes de santé! parce que les jeunes boivent de plus en plus de ces boissons là!

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